03/10/2012 14:00, PARIS HÔTEL DROUOT – SALLES 1 ET 7

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03/10/2012 à 14:00 PARIS HÔTEL DROUOT - SALLES 1 ET 7

ENTIER CONTENU D’UNE PROPRIETE DE LA CÔTE D’AZUR


Fraysse & Associés
EMail : contact@fraysse.net
Tél. : 01 53 45 92 10

Entier contenu d’une propriété de la Côte d’Azur

Expositions publiques:

Mardi 2 Octobre 2012 de 11H00 à 18H00
Mercredi 3 Octobre 2012 de 11H00 à 12H00

Experts :

Jean-Paul FABRE
Tél.: 00 41 79 227 56 17

Orfèvrerie
Edouard de SEVIN
Tél.: 06 70 46 92 92

CONDITIONS DE VENTE 1. La vente se fera expressément au comptant. All purchases will be paid cash. 2. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. 3. Il devra acquitter en sus du montant des encheres: 24 % TTC y compris pour les livres qui supportent une TVA a 5,50 %. Successful bidders will pay, the hammer price plus an additionnal premium of: 24 % including VAT the fees are the same for books including VAT 5,50 %. 4. Des l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entiere responsabilité de l’adjudicataire. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder a l’enlevement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont a leur charge. Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur a quelque titre que ce soit. 5. En cas de paiement par cheque non certifié, la délivrance des objets pourra etre différée jusqu’a l’encaissement. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. In case of payment by chek, buyers are advised that property, will not be released until cheques have been cleared. – Reglement en especes pour un montant maximum de 3 000 euros pour les ressortissants français et les commerçants. 15 000 euros pour les non-résidents accompagnés d’un justificatif de domiciliation. – Reglement par virement bancaire. – Les reglements des bordereaux seront nets des frais bancaires. – Aucun cheque étranger ne sera accepté. – Paiement by cash for a maximum of 3 000 euros (only french residents and dealers) and 15 000 euros for foreigners. – Swift wire, money transfer. 6. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-a-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchere équivalente, soit a haute voix, soit par signe, et réclament en meme temps cet objet apres le prononcé du mot adjugé, le dit objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis a enchérir a nouveau. A défaut de paiement, l’objet pourra etre remis en adjudication sur folle enchere, immédiatement ou a la premiere opportunité. 7. D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront etre annoncées pendant la vente et seront contresignées au Proces-Verbal de vente. 8. Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et de petits accidents, l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres proposées a la vente. 9. Les dimensions et les estimations sont communiquées a titre indicatif. 10. Le commissaire-priseur et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister a la vente. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l’expert ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. 11. Les ENCHERES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES pour LES LOTS DONT l’ESTIMATION EST SUPÉRIEURE A 1 000 euros avec confirmation écrite 48 heures avant la vente. 12. Retrait des achats: Pour les ventes a Drouot, les objets sont a retirer au magasinage de l’Hôtel Drouot, dont les frais sont a la charge des acheteurs. Seuls les objets fragiles ou de grande valeur seront a retirer dans les locaux de la société Fraysse. 13. Le fait de participer a la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions.

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