Meubles et objets d’art
Fraysse & Associés
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Les lots 1 à 102 seront présentés parVincent Fraysse – Commissaire priseur judiciaireFrais de vente : 14.35% TTC Les lots 110 à 286 seront présentés parFraysse et associés SVVFrais de vente : 24% TTCVerrerie et céramiqueExtrême OrientMétal argenté et orfèvrerieTapis persans – TapisseriesObjets d’art et d’ameublementTableaux modernes et anciensGravuresBijoux – Objets de vitrinesOrfèvrerie – Métal argentéExpositions publiques: Mardi 3 juillet 2012 de 11h à 18hMercredi 4 juillet 2012 de 11h à 12hExperts :Cabinet TURQUINTél. 01 47 03 48 78Pour les tableaux anciensEdouard de SEVINTél. 06 70 46 92 92Pour l’orfèvrerieJean-Paul FABRETél. 00 41 79 227 56 17Pour les objets d’art et d’ameublementJean-louis MOURIERTél. 06 09 61 80 37Pour les tapisEdouard de SEVINTél. 06 70 46 92 92Pour l’orfèvrerieDenis DERVIEUXTél. 01 40 15 99 20Pour les meubles et objets d’artCabinet Dechaut-StettenThierry STETTEN Tél. 01 42 60 27 14Pour les bijoux
CONDITIONS DE VENTE (lots 1 à 102) 1. La vente se fera expressément au comptant. All purchases will be paid cash. 2. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. 3. Il devra acquitter en sus du montant des enchères: 14,35 % TTC – Frais légaux. Successful bidders will pay, the hammer price plus an additionnal premium of: 14,35 % including VAT . 4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge. Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. 5. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. In case of payment by chek, buyers are advised that property, will not be released until cheques have been cleared. – Règlement en espèces pour un montant maximum de 3 000 e pour les ressortissants français et les commerçants. 15 000 e pour les non-résidents accompagnés d’un justificatif de domiciliation. – Règlement par virement bancaire. – Les règlements des bordereaux seront nets des frais bancaires. – Aucun chèque étranger ne sera accepté. – Paiement by cash for a maximum of 3 000 e (only french residents and dealers) and 15 000 e for foreigners. – Swift wire, money transfer. 6. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot adjugé, le dit objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. À défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement ou à la première opportunité. 7. D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées pendant la vente et seront contresignées au Procès-Verbal de vente. 8. Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et de petits accidents, l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres proposées à la vente. 9. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif. 10. Le commissaire-priseur et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l’expert ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. 11. Les ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES pour LES LOTS DONT l’ESTIMATION EST SUPÉRIEURE À 3 000 e avec confirmation écrite 48 heures avant la vente. 12. Retrait des achats: Pour les ventes à Drouot, les objets sont à retirer au magasinage de l’Hôtel Drouot, dont les frais sont à la charge des acheteurs. Seuls les objets fragiles ou de grande valeur seront à retirer dans les locaux de la société Fraysse. 13. Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions. Frais légaux: 14,35 % T.T.C – Paiement exclusivement au comptant- espèces jusqu’à 3 000 euros et CB Enlèvement immédiat, les acquéreurs sont priés de se munir d’une lettre accréditive de banque. Dans le cas où la créance serait couverte par le produit de la vente des premiers lots, les lots restants seront alors vendus le 6 juillet en vente volontaire à Drouot salle 8 CONDITIONS DE VENTE Lots (110 à 286) 1. La vente se fera expressément au comptant. All purchases will be paid cash. 2. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. 3. Il devra acquitter en sus du montant des enchères : 24 % TTC y compris pour les livres qui supportent une TVA à 5,50 %. Successful bidders will pay, the hammer price plus an additionnal premium of: 24 % including VAT the fees are the same for books including VAT 5,50 %. 4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge. Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. 5. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. In case of payment by chek, buyers are advised that property, will not be released until cheques have been cleared. – Règlement en espèces pour un montant maximum de 3 000 e pour les ressortissants français et les commerçants. 15 000 e pour les non-résidents accompagnés d’un justificatif de domiciliation. – Règlement par virement bancaire. – Les règlements des bordereaux seront nets des frais bancaires. – Aucun chèque étranger ne sera accepté. – Paiement by cash for a maximum of 3 000 e (only french residents and dealers) and 15 000 e for foreigners. – Swift wire, money transfer. 6. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot adjugé, le dit objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. À défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement ou à la première opportunité. 7. D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées pendant la vente et seront contresignées au Procès-Verbal de vente. 8. Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et de petits accidents, l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres proposées à la vente. 9. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif. 10. Le commissaire-priseur et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l’expert ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. 11. Les ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES pour LES LOTS DONT l’ESTIMATION EST SUPÉRIEURE À 3 000 e avec confirmation écrite 48 heures avant la vente. 12. Retrait des achats : Pour les ventes à Drouot, les objets sont à retirer au magasinage de l’Hôtel Drouot, dont les frais sont à la charge des acheteurs. Seuls les objets fragiles ou de grande valeur seront à retirer dans les locaux de la société Fraysse. 13. Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions.
