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mercredi 4 juin 2008
Soupière en métal plaqué de forme ronde sur piédouche. Les anses ajourées. Gravée d’armoiries surmontées d’un heaume. XIXe siècle (réargenté). Pas de trace de poinçons.
1. La vente se fera expressément au comptant. All purchases will be paid cash. 2. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. 3. Il devra acquitter en sus du montant des enchères : 20 % TTC. Successful bidders will pay, the hammer price plus an additionnal premium of : 20 % including VAT. 4. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge. Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. 5. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. In case of payment by chek, buyers are advised that property, will not be released until cheques have been cleared. – Règlement en espèces pour un montant maximum de 3 050 €. – Règlement par virement bancaire. – Les règlements des bordereaux seront nets des frais bancaires. – Aucun chèque étranger ne sera accepté. – Paiement by cash for a maximum of 3 050 € (only E.E.C.). – Swift wire, money transfer. 6. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot adjugé, le dit objet sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. À défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement ou à la première opportunité. 7. D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées pendant la vente et seront contresignées au Procès-Verbal de vente. 8. Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et de petits accidents, l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres proposées à la vente. 9. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif. 10. Le commissaire-priseur et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l’expert ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. 11. Les ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES pour LES LOTS DONT l’ESTIMATION EST SUPÉRIEURE À 3 000 € avec confirmation écrite 48 heures avant la vente. 12. Retrait des achats : Pour les ventes à Drouot, les objets sont à retirer au magasinage de l’Hôtel Drouot, dont les frais sont à la charge des acheteurs. Seuls les objets fragiles ou de grande valeur seront à retirer dans les locaux de la société Fraysse. 13. Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions. Pour vos règlements par virement bancaire veuillez utiliser le compte ci-dessous : Banque Nationale de Paris – Agence centrale RIB 30004 00828 00010577615 76 IBAN FR 76 3000 4008 2800 0105 7761 576 Code SWIFT : BNPAFRPPPAC Crédit photographique : • Studio Sebert • 2 REGARDS ASSOCIÉS CONDITIONS DE VENTE AVIS Le Cabinet Déchaut – Stetten applique les appellations selon les normes et réglementations techniques conformes au décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002. a). Le Cabinet Déchaut – Stetten désigne les pierres modifiées par « les pratiques lapidaires traditionnelles » de la même manière que celles qui n’auraient pas été modifiées. (Art. 3) b). Le Cabinet Déchaut – Stetten désigne les pierres modifiées par d’autres procédés, par le nom de la pierre, suivi de la mention « traitée » ou par l’indication du traitement subi. (Art. 2) Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de Laboratoires ont été estimées par le Cabinet Déchaut – Stetten en tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe a). Le Cabinet Déchaut – Stetten se tient à la disposition des acheteurs pour tous renseignements complémentaires concernant le décret 2002-65 ou les différentes sortes de traitements existants. Les techniques d’identification et les conclusions d’analyse concernant l’origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d’un laboratoire à un autre. En conséquence, il est possible d’obtenir, dans certains cas, un résultat différent en fonction des laboratoires consultés. CONDITIONS DE VENTE APPLICABLES UNIQUEMENT AUX ACHETEURS DE JOAILLERIE (n°57 à 72 inclus) Les conditions de vente sont identiques à celles imprimées au présent catalogue à l’exception du paragraphe 3 : Frais acheteur par lot et par tranche : de 0 à 400.000 € : 23,92 % TTC (20 % + 19,6 % TVA), pour la tranche au-dessus de 400.000 € : 14,35 % TTC (12 % + 19,6 % TVA). For jewellery, buyers will pay on the hammer price the following premium up to 400.000 € : 23,92 % including VAT (20 % + 19,6 % VAT) above 400.000 € : 14,35 % including VAT ( 12 % + 19,6 % VAT). The buyer will be refunded of this VAT when he will present the proof of export out of EU, this calcultation applies for each lot individually.