[ÉTAPES des MILITAIRES] – Recueil de 4 Ordonnances et Délibération.
Paris, 1718-1756, grand in-4, demi-basane fauve, dos à nerfs (reliure de
l’époque). Petit manque à la coiffe.
Ce recueil contient :
– ORDONNANCE du Roy, portant suppression des Étapes et Logement
personnel des gens de guerre dans les provinces et généralités seulement
où Sa Majesté était chargée de la dépense des étapes… Du 15 avril 1718. À
Paris, de l’Imprimerie Royale, 1718, 22 pp.
– ORDONNANCE du Roy, portant rétablissement et nouveaux règlements
sur les étapes. Du 13 juillet 1727. À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1727,
29-[6] pp.
– ORDONNANCE du Roy, pour augmenter du 1er juin 1747, de cinq sols par
jour les appointements de chaque lieutenant des compagnies détachées de
l’Hôtel royal des Invalides. Du 26 mai 1747. À Paris de l’Imprimerie Royale,
1747, 2 pp.
– DÉLIBÉRATION de la Chambre de Messieurs les élus généraux des États
du duché de Bourgogne concernant les Étapes. Du 24 janvier 1756. 4 pp.