Lot 524

Deux documents sur des mesures de Polices: Arrêté de la Sous-Préfecture de l'arrondissement d'Alais concernant des mesures de Police du 20 décembre 1816... des feux ont été aperçus pendant la nuit... considérant que c'est par des signaux pareils que l'on a provoqué, dans les temps de l'agitation de ces contrées, le rassemblement des rebelles à l'autorité du Roi... A Alais, chez J. Martin. In-folio - Proclamation. Joseph-Charles-André d'Arbaud, marquis de Jouques... préfet du Gard a ses administrés. La justice, et la seule justice du Monarque légitime rendue en son nom par les organes de la loi, est la base de tout ordre et de toute prospérité publique... Nismes le 7 septembre 1815. Chez J.B. Guibert. Grd in-folio